Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Les Brocs de Charlotte
Dernière mise à jour : 23 juin 2026
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site Les Brocs de Charlotte (ci-après « le Site »), spécialisé dans la vente de meubles anciens rénovés, d’objets de brocante et d’articles de décoration.
Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV par le client.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont des meubles anciens rénovés, des objets de seconde main et des articles vintage sélectionnés et remis en état avec soin.
En raison de leur nature, ces pièces peuvent présenter des irrégularités, traces d’usure, marques du temps ou petits défauts, qui constituent leur charme et leur authenticité.
Ces particularités ne pourront pas être considérées comme des défauts de conformité.
Chaque produit est décrit le plus précisément possible. Les photographies visent à refléter fidèlement l’état réel de l’article, mais des variations de couleur ou de texture peuvent apparaître selon les écrans.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises.
Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont calculés avant validation définitive de la commande.
Les Brocs de Charlotte se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes
La commande est validée lorsque le paiement est accepté.
Le client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant l’ensemble des informations de sa commande.
L’entreprise se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige existant avec le client ou en cas de problème de paiement.
5. Paiement
Les paiements s’effectuent en ligne par les moyens proposés sur le Site (carte bancaire, PayPal, etc.).
Le paiement est sécurisé via les services de Shopify Payments ou des prestataires tiers.
6. Livraison
Les meubles et objets peuvent être expédiés en France métropolitaine.
Pour les meubles volumineux, un transport spécialisé peut être nécessaire ; les modalités et tarifs seront indiqués avant confirmation de la commande.
Les délais de livraison sont indicatifs. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions légales.
Les frais de retour sont à la charge du client. Les articles doivent être renvoyés dans leur état d’origine.
❗ Attention :
Compte tenu de la nature unique des articles (meubles anciens, objets chinés), les retours ne seront acceptés que si le produit est retourné dans le même état que lors de l’envoi.
Les défauts volontairement visibles sur les photos et décrits dans les fiches produit ne peuvent justifier un retour.
8. Garanties
Les produits étant anciens et présentant parfois des marques naturelles d’usure, ils ne bénéficient pas de la garantie constructeur d’origine.
Toutefois, ils sont vendus en bon état fonctionnel, conformément aux descriptions fournies.
9. Responsabilité
La boutique Les Brocs de Charlotte ne pourra être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du Site ou à l'achat d’un produit.
10. Données personnelles
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes.
Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données, conformément à la réglementation RGPD.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.